En utilisant ce site, le visiteur reconnaît avoir eu la possibilité de prendre connaissance des mentions légales.
L’Institut Aspen France s’efforce d’assurer, au mieux de ses possibilités, l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont il se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu.
Toutefois, l’Institut Aspen France ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à la disposition du public sur ce site, y compris de l’ensemble des hyperliens ou toute autre liaison informatique utilisée directement ou indirectement à partir du site
En conséquence, l’Institut Aspen France décline toute responsabilité :
- pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site
- pour tous dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le site
- et plus généralement pour tous dommages, directs ou indirects, quelles qu’en soient les causes, origines, nature ou conséquences, provoqués à raison de l’accès de quiconque au site ou de l’impossibilité d’y accéder, de même que l’utilisation du site et / ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.
Par ailleurs, sauf mention contraire, les droits de propriété intellectuelle sur les documents contenus dans le site et chacun des éléments créés pour ce site sont la propriété exclusive de l’Institut Aspen France.
La reproduction de tous documents publiés sur le site est seulement autorisée aux fins exclusives d’information pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d’autres fins étant expressément interdite.
Chaque visiteur de ce site, qui fournit des informations à l’Institut Aspen France consent à l’intégralité des droits transférables relatifs à ces informations et l’autorise à en faire l’usage qui lui plaira. Les informations ainsi fournies par les visiteurs seront considérées comme non confidentielles et devront être exactes, licites et ne pas nuire aux intérêts des tiers.
Une procédure de déclaration de ce site est en cours auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés, en application des dispositions de la loi française du 6 janvier 1978.
Conformément à cette loi, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de retrait des données personnelles vous concernant. Pour exercer vos droits, il vous suffit d’écrire à l’adresse suivante : Institut Aspen France, 119 rue Corneille, 69003 Lyon, France.
